MENTIONS LÉGALES

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  1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site alcabois.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur : Alca Bois
SAS au capital de 670 000 euros,
dont le siège social est à Colomiers (31770), ALCA BOIS , immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 339 759 391

Conception et réalisation : Agence W’com

Crédit photo et vidéo  : Agence W’com

Responsable publication : M. Nicolas Alquier – contact@alcabois.fr

Hébergeur : OVH France, SAS au capital de 10 069 020 € dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.

 

  1. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure du site internet ainsi que les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de NOM DU CLIENT et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

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  1. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.